Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 No SIRET : 441 165 339 00025 – Code APE : 913 E
Numéro de dépôt :
3252713
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
Présentation de la marque Fête du PATRIMOINE GOURMAND
Déposée le 22 octobre 2003 par Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 No SIRET : 441 165 339 00025 – Code APE : 913 E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fête du PATRIMOINE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 No SIRET : 441 165 339 00025 – Code APE : 913 E domicilié(e) 2, rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel BOTTINEAU Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France domicilié(e) 2, rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Fête du PATRIMOINE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 No SIRET : 441 165 339 00025 – Code APE : 913 E - 2, rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France
M. Jean-Michel BOTTINEAU Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France - 2, rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498528 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-27
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, Diffusion de matériel publicitaire Services d'abonnement à des journaux Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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